Conditions d'utilisation du site

Ces conditions s'appliquent à l'utilisation du site atelier-web.be, édité par Marmotec BV sous la dénomination commerciale Atelier Web (voir les mentions légales). En utilisant le site, vous les acceptez.

Pour les projets, ce sont les conditions jointes à votre devis qui s'appliquent.

Les textes, photos, illustrations, le logo et la mise en page de ce site appartiennent à Marmotec BV (Atelier Web) ou aux personnes qui nous ont accordé une licence, et sont protégés par le droit d'auteur. Vous pouvez consulter le contenu et le conserver pour un usage personnel. Toute reprise, adaptation ou diffusion nécessite une autorisation écrite préalable, sauf de courtes citations avec mention de la source.

Les captures d'écran de sites de clients sont présentées à titre de références. Les noms, logos et marques des clients et d'autres entreprises restent la propriété de leurs titulaires.

Nous tenons les informations de ce site à jour avec soin, sans pouvoir garantir qu'elles soient toujours complètes, exactes et actuelles. Les articles et explications sont des informations générales et non un conseil pour votre situation. Le site peut être temporairement indisponible, par exemple pour maintenance ou à la suite d'une panne.

Dans les limites permises par la loi, Atelier Web n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce site, de l'impossibilité temporaire de l'utiliser, ou d'erreurs ou d'omissions dans son contenu. Cette limitation ne s'applique pas en cas de dol ou de faute grave.

Utilisez le site et les formulaires uniquement pour l'usage prévu. Il est interdit de perturber leur fonctionnement, d'envoyer du code malveillant ou un contenu illicite, ou d'utiliser le site d'une manière qui nuit à autrui.

Le site contient des liens vers d'autres sites, notamment ceux de clients. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

La façon dont nous traitons les données transmises via le site, et les cookies utilisés, sont décrits dans la déclaration de confidentialité.

Nous pouvons modifier ces conditions. La version publiée sur cette page au moment où vous utilisez le site fait foi ; la date en haut indique la dernière modification.

Ces conditions sont régies par le droit belge. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Louvain, sauf si des règles impératives de protection des consommateurs désignent un autre juge.